L’immatriculation des Cyclomoteurs de Collection

[Christophe]

Hello !

Pour info et pour ceux qui ont une vieille pétrolette :

Cette fois, c’est inéluctable, par Décret du 9 Février 2009 – Art.13-V : « Les cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er Juillet 2004 doivent être immatriculés au plus tard le 31 Décembre 2010. »Le certificat d’immatriculation sera délivré gratuitement.

Les propriétaires de cyclomoteurs anciens, ayant été sauvegardés de la destruction, sont inquiets d’autant plus s’ils en possèdent plusieurs, voire des dizaines.

Faudra-t-il tous les immatriculer avant le 1er Janvier 2011 ? Selon le Décret, c’est oui.

Selon le code de la route qui légifère sur tout ce qui a trait à la circulation des véhicules, par hypothèse, tout véhicule étant présumé être en circulation, il doit être immatriculé pour des raisons de sécurité routière, d’homologation du véhicule et afin de permettre son identification en cas de contrôle routier.



Selon le code civil, qu’un cyclomoteur soit immatriculé ou non, c’est un bien meuble (Art. 528 du Code Civil). Tant qu’il n’est pas en circulation, un cyclomoteur ancien, remisé chez son propriétaire, déjà restauré ou en attente de l’être, ne risque pas de créer un désordre quelconque, eu égard au Code de la Route. Pour le moment, la détention d’un cyclomoteur non immatriculé, entreposé chez son propriétaire, ne constitue pas un délit. Comme tout bien meuble, un cyclomoteur peut être cédé à un nouveau propriétaire, même s’il n’est pas immatriculé, tant qu’il n’est pas mis en circulation sur les voies ouvertes à la circulation publique.

Pour être ok :

http://www.motoservices.com/50/obtenir- ... k10281.htm

[djef24]

et encore un souci de plus pour certains...........la vis se resserre toujours un peu plus dans notre beau pays de liberté à quand la plaque d'immatriculation sur les vélos ,les patins à roulettes , les skeats board et j'en oublie

[M17]

en ce qui concerne les vélos il y a une cinquantaine d'années en France une plaque avec le nom du propriétaire était obligatoire elle était fixée sur le guidon via le boulon central!!!!!!!!!!!!

[LANDERIBA]

en ce qui concerne les vélos il y a une cinquantaine d'années en France une plaque avec le nom du propriétaire était obligatoire elle était fixée sur le guidon via le boulon central!!!!!!!!!!!!

Et fallait même payer une taxe que l'on allait chercher chez le buraliste du coin, je me souviens de ça, quand j'ai eu un vélo vers 14 ans soit en 1959....

A plouche

[djef24]

EH.............land ......tu es sur que ce n'était pas avant la guerre

[LANDERIBA]

EH.............land ......tu es sur que ce n'était pas avant la guerre

Ben non, j'étais pas né, couillon.....

A plouche

[djef24]

tu m'as traité là................demain à l'aube sur le plancher des vaches .je te laisse le choix des armes.........

[LANDERIBA]

tu m'as traité là................demain à l'aube sur le plancher des vaches .je te laisse le choix des armes.........

Mais non, "couillon", c'est la ponctuation, j'ai pas osé mettre c.n......

A plouche

[eribabinbin]

en ce qui concerne les vélos il y a une cinquantaine d'années en France une plaque avec le nom du propriétaire était obligatoire elle était fixée sur le guidon via le boulon central!!!!!!!!!!!!

Il me semble que c'est toujours d'actualité??

Notre président de club "pédalou cyclotouriste" nous a conseillé (obligé) d'en mettre une, mon ancien vélo (6ans) l'a.

Il est plus facile de retrouver et de prévenir la famille en cas d'accident, pour les voleurs faut juste être le fils DE

BINBIN.

[djef24]

je viens de controler........la plaque d'identité n'est plus obligatoire sur les vélos ,par contre il est conseillé de graver le cadre pour faciliter les recherches en cas de vol.....voila voilou

[NICT00]

et encore un souci de plus pour certains...........la vis se resserre toujours un peu plus dans notre beau pays de liberté à quand la plaque d'immatriculation sur les vélos ,les patins à roulettes , les skeats board et j'en oublie

Moi j'ai encore connu la plaque d'immatriculation sur les vélos en heureusement elle à été abandonnée il y a de nombreuses années.

[M17]

Conclusion: une fois de plus le petit Nicolas n'a rien inventé, et comme disait le général de Gaulle "les français ont la mémoire courte" !!!!!!

[eribapol]

Merci Christophe de cette info.....

J'étais pas du tout en courant...et comme Personne n'est sensé ignorer la loi !!!! j'y vais dès lundi.

[Eribateau]

Bonjour, à ce sujet, il revient à ma mémoire une petite mésaventure que j'ai vécu en 1972, j'étais ado à l'époque et je vivais en Allemagne avec ma famille, mon père était militaire et nous faisions partie des FFA (Forces Française en Allemagne) En garnison à SPEYER AM RHEIN , durant l'été, j'avais travaillé comme saisonnier aux "économats français" (supérette qui assurait le ravitaillement en produits gaulois hors taxes), ayant mis de côté quelques économies, j'avais commandé un "vélosolex" 3800 S rouge et gris il m'en avait coûté à l'époque l'équivalent de 60€ aujourd'hui. Quelques jours plus tard, l'engin de mes rêves débarquait d'un camion que j'attendais avec impatience. Fier comme un paon, je filais comme une flèche à travers les rues de la ville quand j'ai été rejoint par une jeep kaki ornée d'un gyrophare bleu. Deux gendarmes français en treillis m'ont fait signe de stopper ma fougueuse monture! Tremblant de trouille, j'obtempère et leur tend illico l'attestation d'assurance de l'engin et ma carte FFA. Et là!... grand moment de solitude, ces messieurs de la maréchaussée m'informent que pour circuler à cyclomoteur en RFA, je devais être titulaire du permis A1 (motocyclettes légères n'excédant pas 125 cm3) et que mon Solex devait subir un passage au contrôle technique avant d'être immatriculé au moyen d'une petite plaque bleue aux numéros argentés (spécifique pour les membres des FFA). Ignorant cette réglementation, je me suis retrouvé assis à l'arrière de la Willys à côté de mon Solex et j'ai été raccompagné à la maison sous bonne escorte sans être verbalisé. Étant donné les circonstances, mon père en a profité pour s'accaparer ma monture pour se rendre à son travail en attendant que je m'inscrive au permis A. Vraiment contrarié par cette injustice, quand j'ai réussi cet examen quelques mois plus tard, je me suis acheté ma première moto, une BMW R 25 mono-cylindre et j'ai donné mon solex à mon père qui aurait plutôt préféré la moto
quelques mois plus tard, je l'échangeais pour une R 50 S plus puissante! quitte à immatriculer un 2 roues, autant que ça en vaille la peine.

[djef24]

j'entends déja les filles de ce forum s'exclamer devant la photo....... "ah.....qu'il était beau quand il était petit "

[e30cab]

salut moi c'est la moto que j'admire si tu l'a encore c'est une collector

[Jean-Marc]

Le contrôle technique des cyclomoteurs va bientôt être de nouveau d'actualité

C'est une bonne chose quand on voit tout les scooters gonflés qui n'ont plus le bridage à 45 km/h.

[Discret]

Je suis d'accord pour le contrôle,mais t'es tu "baladé" récemment à 45km/h en campagne?Moi oui,souvent encore maintenant ...Et bien je préfère un scoot qui roule à 60km/h et conçu pour ,que de jouer à ce petit jeu de roulette russe !
Tu es à 45km/h et les voitures te frôlent à 100km/h.....

[Jean-Marc]

Tu prends le problème dans le mauvais sens.
Le conducteur dangereux n'est pas celui qui roule à 45, mais celui qui roule à 90 (restons dans la limite légale) en ignorant les autres usagers de la route.

Sur une route, 90 est la vitesse maxi. Il n'y a pas de mini (sauf sur autoroute mais c'est un cas à part), de plus sur route, on roule "à vue", il n'y a que lors des spéciales de rallyes que l'on roule en se moquant de ce qu'il y a derrière le virage.

La réaction de dire que ce sera moins dangereux en allant vite, dès 14 ans sur un scooter conditionne la prise de conscience de "l'autre" usager de la route du futur conducteur qui à 18 ans (et pendant toute sa vie de conducteur) se dira gêné par les : piétons, cavaliers, cyclistes, cyclomotoristes, voiturette, tracteurs, et autres usagers qui ne rouleront pas l'allure que lui aura décidé.

Ceci est un problème de mentalité, il faut essayer de changer cela. Petit à petit, elle change.
Je prends l'exemple à quelques kilomètres de chez moi, les cyclo Helvètes roulent encore moins vite qu'en France et sont contrôlés. Je n'imagine pas qu'il y ai plus de danger chez eux que chez nous.

[Bidochon 03]

Tout à fait de ton avis. Je suis en P.L. tous les jours. Essayez de conduire à 80 km/h sur les routes classiques & vous entendrez ce que nous les routiers entendons à longueur d'années. Imaginez celui qui transporte du carburant à 60 km/h en pleine charge ! ! !
Amicalement

[Discret]

Je suis totalement d'accord sur le fond.Mais hélas la réalité est moins rose.
J'ai l'habitude de respecter strictement les limitations lorsque je roule avec mes véhicules personnels .(Pro=Smur)Je suis souvent doublé par des bolides,quelle que soit la limitation.Et vis à vis des 2 roues ,les gens roulent fort près.
Ainsi du temps ou j'étais en 125,je roulais vers 100km/h sur l'A77 autour de Nevers.Elle est limitée à 110 car là c'est la N7 . Mais c'est la même voie qui se poursuit .Et bien j'avais renoncé à la prendre car c'était trop dangereux .Je me faisais frôler par tous les usagers,je me faisais balader par le vent de leur passage.Et en 50CC c'est exactement ce qu'il se passe lorsque je roule à 45KM/H sur nos routes de campagne .Aucun véhicule ne respecte les 2 roues en campagne .Là ,c'est extrêmement dangereux .
Effectivement les comportements doivent changer.Mais avez vous les uns ou les autres déjà vu administrer un PV pour ne pas avoir respecté la distance minimale pour dépasser un vélo?Pourtant c'est dans le code de la route ....
Qui ira rouler sur une route de campagne fréquentée ou une nationale avec un vélo? Pas moi....Regardez les statistiques d'accident .C'est dangereux .C'est exactement la même chose avec un 50C.Honnêtement ,une chute à 45km/h ou à 60km/h ne fera pas grosse différence .Moi,je dis OK pour débrider les 50CC à 60km/h et leur interdire de rouler avec le casque non attaché,en short ou tee shirt,sans gants .Il faut les obliger à rouler avec l'équipement adéquat et les autoriser à rouler à 60km/h.Ce sera moins dangereux que le 45km/h en short ,tongs et sans gants .
Des accidents de 2 roues,j'en vois tous les jours ou presque hélas....Donc je connais les risques ...Et ce ne sont pas que les gamins....Vendredi ,grave accident en 50CC d'une femme de 26 ans qui n'avait pas attaché son casque,juste enfilé.....Il a sauté à 15m environ lorsqu'elle est rentrée dans un poids lourd.Elle roulait à 40km/h environ et a doublé alors qu'elle ne devait pas....Boum,une jambe en moins,gros trauma crânien ETC ETC .Je passerai les détails ,mais pas beau...

Ce n'est que mon point de vue de motard au quotidien depuis 1974 ,même en ce moment avec les -8° de ce matin.Je conçois qu'il ne soit pas partagé.

Bonne nuit enneigée

[Philou 33]

Ouais, ouais, oauis, moi aussi j' ai mon permis grosse moto qui date du 31/01/61 et un scoot Vespa 125 , il est vrai que sur les rocades Bordelaise c 'est pas le pied car même les P.L pourtant limités à 80 ne respectent pas et sont plus à 100, ce qui fait que c' est très dangereux et que j' évite d' y mettre les roues.
Maintenant en ville les vitesses maxi devrait être à 50 pour les scoot des jeunes, cela afin de pouvoir être dans le flot des autos.
Avec mon 125 je reste milieu de file à 50 pour pas que l' on me double en me frôlant.
Je ne m' amuse pas à me faufiler entre les autos quand cela roule même en dessous de 50, je ne le fais que lorsque le flot est arrêté.
Il est une chose que je ne comprends pas au sujet des voiturettes. Je ne crois pas qu' il y ait besoin d' un quelconque permis pour circuler, Pourquoi?????????? Il faudrait au moins le code.
Là aussi avec ce type de véhicule j' aurai peur de m' y trouver dedans. J' imagine sur route à la sortie d' un virage un peu serré une auto arrivant un peu vite au delà des 90, car il n' y a pas beaucoup qui roule à 90 sur départementale
Prudence, prudence